Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE ET CRÉATEUR

Le présent site est la propriété de D&D HOLDING, dont la forme juridique est SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle dont le siège est situé à l’adresse :
60 BOULEVARD FLANDRIN, 75016 PARIS

Numéro SIRET: 92222363100016

Conception du site

Un Nerf de Design.fr
5 allée du ruisseau de pont de pierre
64100 Bayonne

HÉBERGEMENT

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet exploité à l’adresse www.certification-btp.fr est la propriété de la société D&D HOLDING.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

L’usage par l’internaute de ce site est strictement réservé à un usage privé, le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

Retour en haut